• AKZENT Hotel Schranne im Frühjahr

Mentions légales

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Données conformément à l’article 5 de la TMG (loi allemande sur les télémédias) :

Volker-Markus Meinold Hotel – Gasthaus SCHRANNE Familie Meinold e.K. Schrannenplatz 6 91541 Rothenburg ob der Tauber

Coordonnées bancaires

Sparkasse Rothenburg ob der Tauber IBAN : DE 72 7655 1860 0000 1064 19
Numéro de compte 106419   Code bancaire 765 51860
Swift  / BIC :  BYLA DE M1 ROT

Contact :

Téléphone : +49 (0) 9861 9550-0 Fax : +49 (0) 9861 9550-150 E-mail : info@hotel-schranne.de

Inscription au registre :

Inscription au registre du commerce. Tribunal d’instance : Ansbrach Numéro de registre : 2347

Taxe sur la valeur ajoutée :

Numéro d’identification fiscal selon §27 a de la loi relative à la TVA. DE310388787 Numéro d’identification fiscal 203/250/30942

Responsable du contenu selon l’article 55 paragraphe 2 du RStV :

Hotel – Gasthaus SCHRANNE Familie Meinold e.K. Volker-Markus Meinold Schrannenplatz 6 91541 Rothenburg ob der Tauber Ces mentions légales s’appliquent aussi à tous les réseaux sociaux, tels que Facebook, google+, pinterest, YouTube, Foursquare, Yelp, etc.

Règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plate-forme de règlement des litiges en ligne (OS) : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Vous trouverez notre adresse mail ci-dessus dans les mentions légales. Nous ne sommes pas disposés à ou tenus de participer à une procédure de règlement de litige devant un organisme de conciliation pour les consommateurs.

Responsabilité pour les contenus

En tant que prestataires de services, nous sommes responsables selon l’article 7 paragraphe1 de la TMG de nos propres contenus sur ces pages, conformément aux lois générales. Selon les articles 8 à 10 de la TMG, nous n’avons aucune obligation, en tant que prestataire de services, de surveiller des informations externes transmises ou mémorisées ou même de faire des recherches susceptibles d’indiquer une activité illégale. Les obligations relatives au retrait ou au blocage de l’utilisation des informations selon les lois générales restent applicables. La responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir de la prise de connaissance d’une violation effective de la loi. Dès que nous aurons connaissance de ces infractions, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

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Droits d’auteur

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